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Marques déposées par la société PAREFEUILLE PROVENCE
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CERAMIQUES DU MIDI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERAMIQUES DU MIDI
PAREFEUILLE PROVENCE

Numéro de dépôt :
93453166
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2013

Présentation de la marque CERAMIQUES DU MIDI

Déposée le 1 février 1993 par la société PAREFEUILLE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERAMIQUES DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société PAREFEUILLE PROVENCE domicilié(e) Société anonyme, rue FOURNÈS,30210 Remoulins (dossier no 2235883) - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 256 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Le Mercure domicilié(e) 415 Rue P. Seghers, BP 105,84006 Avignon Cedex (dossier no 2235883) - 84006 - France.

La marque CERAMIQUES DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERAMIQUES DU MIDI est expirée depuis le 1 février 2013.

PAREFEUILLE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : P PAREFEUILLE PROVENCE , P , PARENACRE , PARECIRE , PAREFEUILLE PROVENCE , PAREFEUILLE PROVENCE


PAREFEUILLE PROVENCE - Société anonyme, rue FOURNÈS,30210 Remoulins (dossier no 2235883) - 30210 - France - SIREN 352256572


FIDAL Le Mercure - 415 Rue P. Seghers, BP 105,84006 Avignon Cedex (dossier no 2235883) - 84006 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235883 - Publication au BOPI 2003-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Matériaux non métalliques pour la construction, carrelages, cloisons, plafonds, dallages.Objets pour la décoration en terre cuite, vaisselle.Revêtements de sol et de mur

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.